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Photo du Chèque Emploi Associatif

Le Chèque Emploi Associatif,
la vie simplifiée des associations 

    Le Ministre du Travail, Xavier Bertrand, sauf obligation de dernière heure, sera à Arras le 27 juin pour fêter le cinquante millième "Chèque Emploi Associatif". Découvrons ce qu'est ce dispositif, imaginé sur le modèle du Chèque Emploi Service pour simplifier la gestion des associations, leur faciliter les formalités d'embauche, protéger socialement, en les déclarant, les salariés, et dont l'URSSAF d'Arras, boulevard Allende, a la responsabilité pour le territoire national.

    Toutes les grandes histoires commencent banalement. Le député du Nord Jean-Pierre Decool -on pourrait dire aujourd'hui le député des Ch'tis, Bergues étant sur sa circonscription !- utilisait chez lui le chèque emploi service. Ses contacts d'élu avec de nombreux responsables d'associations l'amenaient par ailleurs à constater que, pour eux, salarier quelqu'un simplement pour quelques heures, c'était affronter de dissuasives démarches administratives. La connection s'est faite. Pourquoi ne pas inventer un chèque emploi associatif.
    Avec l'appui de François Fillon, alors ministre des Affaires Sociales, l'innovation a vu le jour le 19 mai 2003. Toutes les formalités, et elles étaient au nombre de dix-huit, auxquelles était assujetie une association loi 1901 au même titre qu'une entreprise de mille salariés pour elle disparaissaient, explique Michel Dollet, directeur de l'URSSAF d'Arras-Douai qui héberge -et ce n'est pas suffisamment connu- le Centre national Chèque Emploi Associatif dans une vaste pièce au rez-de-chaussée du bâtiment du boulevard Allende ! "Là encore, les choses se sont faites naturellement, poursuit le directeur. Et si nous avons obtenu cette localisation à Arras, c'est grâce au TGV qui met la ville à une cinquantaine de minutes de Paris".
    En 2003, l'Etat commençait à parler de décentralisation administrative. Avec ce nouveau service se présentait l'occasion de donner un exemple : les responsables parisiens des ministères pouvaient facilement venir entre deux trains vérifier la bonne marche du bébé, ce que ne se priva pas de faire à deux reprises, Jean-François Lamour, alors Ministre de la Jeunesse et des Sports et... de la Vie Associative.

    Déjà précurseur :
    Mais l'URSSAF d'Arras avait aussi été précurseur dès 1995 en créant des guichets spécialisés par secteurs de cotisants, et en développant ainsi les relations avec le monde associatif. Cet esprit d'initiative a peut-être aussi compté dans l'obtention de ce centre national du Chèque Emploi Associatif qui fait qu'aujourd'hui dans les casques téléphoniques des vingt-neuf personnes embauchées -vingt-neuf emplois créés à Arras- se croisent des accents venus de toute la France qui n'imaginent pas arriver sur une plate-forme téléphonique chez les Ch'tis ! "Allo, je viens de créer un club de badminton. Comment pourrais-je utiliser le chèque emploi associatif ?" L'appel vient du Vaucluse. En quelques minutes, l'inscription est prise. "Ce dispositif, rappelle Karine Menielle, responsable du centre, permet désormais aux associations d'être dans la légalité. Beaucoup ne déclaraient pas des employés qu'elles payaient au noir. Or il faut savoir que depuis la loi Perben les présidents d'associations peuvent être poursuivis comme des chefs d'entreprises s'ils ne sont pas en règle avec l'URSSAF. On peut même ne déclarer qu'une heure à quinze euros".
    Le centre d'Arras édite ainsi plus de 42 000 fiches de paye par mois, plus exactement des attestations d'emploi reconnues comme telle. "Le trésorier, explique Michel Dollet, nous donne le net, et nous on lui calcule le brut". Le salarié, lui, recevra son chèque. 4 500 nouveaux contrats de travail sont enregistrés par mois. On arrivera bientôt à la cinquante millième adhésion. Le centre reçoit 3 500 à 5 000 appels téléphoniques par mois. 53 % des connections se font par internet.
    Le succès du procédé a fait élargir depuis avril sa possibilité d'utilisation de trois à neuf "équivalent temps plein". Ce qui, par exemple, convient parfaitement à Benjamin Guyot, responsable de l'association arrageoise Ben An Cirq, qui emploie aujourd'hui dix salariés et a adhéré au chèque emploi associatif dès l'embauche du premier permanent. "C'est magique, dit-il. La démarche se fait en trente secondes sur internet. C'est un gain de temps, une charge administrative en moins. C'est une vraie évolution. Le salarié est sécurisé parce qu'il est déclaré et assuré social. Je conseille ce procédé à toutes les associations". Le chèque emploi associatif est devenu pour les associations un incontestable service.

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